Conditions générales d’utilisation
Texte sur les droits d’auteur pour le site photosousmarines.fr
Avis de droit d’auteur
Introduction
L’ensemble des photographies, images et textes présentés sur ce site web (https://photosousmarines.fr) (ci-après dénommé le « Site ») sont la propriété exclusive de Smati Beghoura (ci-après dénommé l’ « Auteur ») et sont protégés par les lois internationales sur le droit d’auteur.
Date du texte de loi
Il est important de noter que les lois sur le droit d’auteur varient d’un pays à l’autre. En France, la loi régissant le droit d’auteur est le Code de la propriété intellectuelle (CPI), entré en vigueur le 1er juillet 1992. Ce code a été modifié à plusieurs reprises depuis sa date d’entrée en vigueur. La dernière modification majeure date du 26 juin 2014.
Protection des droits d’auteur
Conformément à l’article L.111-1 du CPI, l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, dès sa création, d’un droit exclusif de reproduction, de représentation, de modification, d’adaptation et de distribution.
Cela signifie que sans l’autorisation écrite et préalable de l’Auteur, il est strictement interdit de :
- Reproduire les photographies, images ou textes du Site, même partiellement.
- Représenter les photographies, images ou textes du Site, notamment en les affichant sur un autre site web ou en les projetant lors d’une présentation publique.
- Modifier les photographies, images ou textes du Site.
- Adapter les photographies, images ou textes du Site, par exemple en créant des œuvres dérivées.
- Distribuer les photographies, images ou textes du Site, y compris par téléchargement ou par mise à disposition sur un réseau informatique.
Utilisation des photos
Si vous souhaitez utiliser une ou plusieurs des photographies de l’Auteur, vous devez obtenir son autorisation écrite et préalable. L’Auteur propose des licences d’utilisation pour ses photos à des fins éditoriales, commerciales et personnelles.
Pour toute demande de licence, veuillez contacter l’Auteur: Contact.
L’Auteur examinera votre demande et vous fournira un devis en fonction de vos besoins spécifiques.
Respect des droits d’auteur
L’Auteur prend au sérieux la protection de ses droits d’auteur et poursuivra vigoureusement toute violation de ses droits.
Si vous constatez une utilisation non autorisée des photographies, images ou textes de l’Auteur, veuillez le signaler immédiatement: Contact.
Mesures de protection
En plus de cet avis de droit d’auteur, l’Auteur met en œuvre plusieurs mesures pour protéger ses droits, notamment :
- Ajout d’un filigrane numérique à ses photos.
- Mise en place de liens vers des informations sur le droit d’auteur et la façon de protéger son travail.
- Offre de la possibilité de signaler les violations du droit d’auteur sur le Site.
En prenant ces mesures, l’Auteur contribue à protéger ses droits d’auteur et à dissuader les utilisations non autorisées de ses photos.
Conclusion
L’Auteur vous remercie de respecter ses droits d’auteur. En respectant ces règles, vous contribuez à soutenir la création de contenu original et de qualité.